Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Association pour la Préservation et la Mise en Valeur du Patrimoine Historique des Escotais,
association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Objet
L’association a pour objet la préservation, l’étude, la numérisation, la mise en valeur et la diffusion, dans un but d’intérêt général, du patrimoine historique, archivistique et culturel lié à la famille des Escotais, notamment à destination des chercheurs, institutions patrimoniales et du public.
Adresse de correspondance
France
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le Président de l’association, en sa qualité de représentant légal.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site : https://www.ovhcloud.com
Nature et vocation du site
Le site a une vocation scientifique, historique et patrimoniale.
Il a pour finalité de présenter, organiser et rendre accessibles des travaux de recherche, notices et références relatifs à l’histoire de la famille des Escotais et aux fonds d’archives publics ou privés qui s’y rapportent.
Il ne constitue ni un service public d’archives, ni un site administratif officiel, et ne se substitue en aucun cas aux institutions patrimoniales compétentes.
Les documents mentionnés ou reproduits demeurent soumis aux règles propres aux institutions qui en assurent la conservation.
Données personnelles
Le site ne collecte, ne traite et ne conserve aucune donnée personnelle.
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En conséquence, aucune donnée à caractère personnel n’est transmise à des tiers.
Propriété intellectuelle
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Les documents d’archives reproduits restent la propriété morale et matérielle de leurs institutions de conservation respectives.
Responsabilité
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Elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’interprétation des contenus par les utilisateurs.
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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
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